1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.toz17.ufra.o2switch.site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire & Éditeur : Justine F
- Statut : Étudiant à l’Université d’Angers
- Contact : Justine.faret@etud.univ-anger.fr
- Responsable de la publication : Justine F
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch :
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images (sauf mention contraire), le logo et les icônes.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
4. Responsabilité
Le site Notes de Café est un projet réalisé dans un cadre pédagogique et étudiant. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Auteur/autrice
justine.faret@etud.univ-angers.fr